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Changement de propriétaire

3 participants

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Message par Milan - Admin Lun 18 Sep - 20:36

Bonjour à tous,

Lors d'un changement de propriétaire, quelles sont les démarches à mener avant de pouvoir voler avec la machine que l'on vient d'acquérir en toute légalité?

J'ai entendu que la carte jaune restait valable durant un mois après la vente. Est-ce correct?
Une fois la machine prise en charge par une assurance, et avec une licence en ordre, peut-on voler en toute légalité?

Allez, j'avoue que j'aurai du mal à résister à un petit vol vers la côte de La Rochelle... Smile
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Message par djipi Lun 18 Sep - 22:05

Bonjour Milan,

Tout est là https://www.ecologie.gouv.fr/ulm-demarches-particuliers#scroll-nav__9
Et les gens de la DGAC sont sympas (en tout cas cela a été le cas à plusieurs reprises pour moi)

Bonne démarche

djipi

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Message par Milan - Admin Mar 19 Sep - 6:30

Merci Djipi... C'est très clair...
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djipi aime ce message

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Message par Renaud Jeu 21 Sep - 10:09

Changement fait pour moi. Le clipper de Hugues passe donc sous giron français. Je tiens à souligner l'aide précieuse d'Air Création dans ce dossier. Il faut reconnaitre qu'ils ont un service au top. Merci à Antoine Demellier particulièrement.
Renaud
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Message par Milan - Admin Ven 22 Sep - 18:48

Et Hugues part dimanche chercher son nouveau destrier! geek queen
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